Mentions Légales
1 – Éditeur du site
Le site internet accessible à l’URL https://www.buro-amenagement.com/ est édité par :
Buro Aménagement
SAS, société par actions simplifiée (SAS).
Capital social : 100 000,00 €.
SIREN : 483 606 174.
SIRET (siège social) : 48360617400041.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR10483606174.
Siège social : 80 ROUTE DES LUCIOLES ZAC DE SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE.
Téléphone : 04 97 21 90 42.
2 – Responsable de la publication
Le responsable de la publication du site est : Monsieur Steeves Denger, gérant de Buro Aménagement.
3 – Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovh.com.
4 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Buro Aménagement ou de ses partenaires. Ils sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, en tout ou en partie, des éléments du site sans l’autorisation écrite préalable de Buro Aménagement est strictement interdite.
5 – Collecte et utilisation des données personnelles
Les seules données personnelles collectées sur ce site sont celles communiquées volontairement par les visiteurs via le formulaire de contact disponible sur la page contact :
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6 – Cookies et outils d’analyse
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7 – Contact
Pour toute question ou demande d’information relative aux présentes mentions légales, nous vous invitons à utiliser le formulaire de contact disponible sur la page contact du site.
8 – Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, notamment ceux du ressort du siège social de l’entreprise.